Mentions légales
Mise à jour le 11 octobre 2026
Éditeur du site
- Vendeur
- Quentin Courtois EI
- Statut
- entrepreneur individuel
- Nom commercial
- Mission Gâteau
- SIRET
- 992 667 006 00017
- Adresse
- 7 impasse des Bosquets, 34670 Baillargues, France
- Téléphone
- +33 6 32 57 69 77
- contact@missiongateau.com
Directeur de la publication
Quentin Courtois
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Téléphone
- +1 951 383 6898
- Site
- vercel.com
Prestataire de paiement
Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Limited, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, D02 H210, Irlande. Le vendeur n'a jamais accès aux données de carte bancaire.
TVA
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Médiation de la consommation
Médiateur de la consommation dont relève le vendeur : Société Médiation Professionnelle, Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez, www.mediateur-consommation-smp.fr.
La médiation est gratuite pour le consommateur. Elle suppose une réclamation écrite adressée d'abord au vendeur et restée sans solution, puis une saisine du médiateur dans l'année qui suit cette réclamation (article L612-2 du Code de la consommation). Le médiateur peut être saisi en ligne, sur sa page de demande de médiation, ou par courrier à l'adresse ci-dessus. Les conditions de la médiation figurent aussi dans les conditions générales de vente.
Données personnelles
Ce que le site fait de vos données, et comment exercer vos droits, est expliqué dans la politique de confidentialité.
Crédits
Les polices, les icônes et leurs licences sont listées sur la page Crédits et licences.